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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARNAL SA

Numéro de dépôt :
93473587
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNAL domicilié(e) Kerdour, 29580 LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre ARNAL ARNAL SA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473587.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 2003.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES , ROYALBIO


ARNAL SA - Kerdour, 29580 LE FAOU - France - SIREN 340155035


Monsieur Jean-Pierre ARNAL ARNAL SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Viande de volailles, extraits de viande de volailles; présentés en frais, en congelés, sous-vide